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CONSEIL MUNICIPAL-SEANCE DU 25 JANVIER 2023 – ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

1 – Personnel Communal -Tableau des effectifs – Création de postes

2 – Personnel Communal – Régime indemnitaire du poste de Directeur des Services Techniques – Approbation

3 – Transfert de la Compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale à la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh

BUDGET ET FINANCES

4 – Prise en charge de frais d’obsèques dans le cadre de l’article L2213-7 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approbation

MARCHE PUBLIC ET FINANCEMENT DES OPERATIONS

5 – Marché de fourniture et d’installation de signalisation directionnelle, d’information locale – Approbation et autorisation donnée au Maire de signer le marché, ainsi que toutes les autres pièces y afférant

6 – Travaux d’aménagement d’un quai de bus pour sécuriser l’accès des élèves au Lycée Rosa Parks et aménagement de sécurité rue René Le Magorec – Avenant n°2 avec l’entreprise EIFFAGE-Approbation et autorisation donnée au Maire de signer l’avenant

7 – Fonds vert – demandes de financements pour diverses opérations: éclairage public, rénovation de bâtiments, opérations à gain énergétique immédiates

DECISIONS

8 – Rapport d’information – Décisions du Maire- Délégation au sens de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

INFORMATIONS QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal sera suivi de la présentation des conclusions de I’Analyse des Besoins Sociaux à 19h30.

Un verre de l’amitié sera servi à l’issue de cette présentation.

Date

25 Jan 2023
Expiré!

Heure

18h00 - 20h30
U
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